Club dactivites subaquatiques damberieu en bugey C. A. S. A.

Amberieu-En-Bugey · 01500

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Identifiant RNA: W011000065
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: Immeuble Le Phoenix, 60 AV du General Sarrail, 01500 Amberieu-en-Bugey

SIREN
814952412 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 814952412 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W011000065, provider returned W011000065

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique de leducation physique et des sports et plus particulierement developper et favoriser, par tous moyens appropries sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquee en mer, piscine, lac ou eau vive elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin elle respecte les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du reglement interieur de la F.F.E.S.S.M. et sengage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des assemblees generales, du comite directeur et les garanties de technique et de securite pour la plongee en scaphandre loi et textes en vigueur regissant les normes de securite et de pratique elle est affiliee a la Federation Francaise detudes et de Sports Sous-Marins F.F.E.S.S.M. et beneficie de lassurance federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une somme illimitee

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements: 1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2009
Modification de l’objet déclaré
pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (loi et textes en vigueur régissant les normes de sécurité et de pratique) ; elle est affiliée à la Fédération Française d'études et de Sports Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900510030 · Source du 19 déc. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011000065 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements: 1
SIRET (siège): 81495241200017
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 16 déc. 1983

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 814952412 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011000065, provider returned W011000065

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Amberieu-En-Bugey (01004) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 01500
Département: 01
Région: Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse: Immeuble Le Phoenix, 60 AV du General Sarrail, 01500 Amberieu-en-Bugey

Coordonnées publiées : 45.95523, 5.33639

Identifiants

RNA: W011000065
SIREN: 814952412 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source: W011000065

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 3 avr. 2025
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): natation - baignade (natation, plongée)
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 011S
Nom court: CASA
Adresse de gestion: C.A.S.A., 60 AVENUE DU GENERAL SARRAIL, 01500 AMBERIEU EN BUGEY
Observation: Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE: 11 janv. 1984
Dernière déclaration en préfecture: 2 oct. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement fiable

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 3 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.