Societe communale de chasse et de peche de vaux en bugey
Vaux-En-Bugey · 01150
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- Identifiant RNA
- W011000146
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 01150 Vaux-en-Bugey
SIREN
880855655 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 880855655 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011000146, provider returned W011000146
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : grouper les chasseurs habitants la commune de Vaux en Bugey en vue de leur permettre la pratique de la chasse et son exploitation rationnelle sur les terrains ou la societe possede le droit de chasse assurer les conditions dobtention et de maintien de ce droit de chasse garantir le respect des proprietes et des recoltes defendre les interets des chasseurs et pecheurs par tous les moyens legaux et aupres de toutes les juridictions favoriser le developpement du gibier par la protection, le repeuplement, les amenagements, la destruction des nuisibles et la repression du braconnage grouper les pecheurs et leur permettre lexercice de la peche dans les meilleures conditions repeupler, proteger et entretenir le Buisin
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1935
- Publication au JOAFE
- 11 sept. 1935
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 15 janv. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 88085565500010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 août 1935
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 880855655 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011000146, provider returned W011000146
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vaux-En-Bugey (01431) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01150
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 01150 Vaux-en-Bugey
Coordonnées publiées : 45.92741, 5.35412
Identifiants
- RNA
- W011000146
- SIREN
- 880855655 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W011000146
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ET ...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 01150 VAUX EN BUGEY
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 sept. 1935
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 janv. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.