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RNA W011000390Belley · 01300Active dans le RNA · état au 24 sept. 2024
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Club sportif belleysan-section football

Belley · 01300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W011000390
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
238 AV Livet, 01300 Belley

SIREN
402416796 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 402416796 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W011000390, provider returned W011000390

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique de leducation physique et des sports et entre autre le football.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1920

Publication au JOAFE
17 févr. 1920
Dernière déclaration en préfecture
23 sept. 2024

Source des dates : RNA · mise à jour 24 sept. 2024.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
40241679600025
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 août 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Établissements

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Sites actifs (2)

  • CLUB SPORTIF BELLEYSAN · Siège

    238 AVENUE LIVET · 01300 · BELLEY

    SIRET 40241679600025

  • CLUB SPORTIF BELLEYSAN

    AVENUE PAUL CHASTEL · 01300 · BELLEY

    SIRET 40241679600017

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 402416796 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W011000390, provider returned W011000390

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belley (01034) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01300
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
238 AV Livet, 01300 Belley

Coordonnées publiées : 45.75717, 5.67952

Identifiants

RNA
W011000390
SIREN
402416796 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W011000390

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 sept. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS, football (football, futsal)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
011S
Nom court
C. S. B. - SECTION FOOTBALL
Adresse de gestion
238 AVENUE LIVET, 01300 BELLEY
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 févr. 1920
Dernière déclaration en préfecture
23 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 sept. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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