AssoRadar
RNA W011001003Artemare · 01510Active dans le RNA · état au 10 nov. 2025
Aller à une section du dossier

Comite du valromey de la federation nationale des anciens combattants en algerie, maroc et tunisie F. N. A. C. A.

Artemare · 01510

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W011001003
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 01510 Artemare

SIREN
944582188 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 944582188 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W011001003, provider returned W011001003

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : agir pour la reconnaissance de la qualite de combattant, permettre par une action concertee dassurer la sauvegarde des droits materiels et moraux des anciens combattants dAlgerie, Maroc et Tunisie, renforcer leurs liens de camaraderie et de solidarite oeuvrer en faveur de la paix, notamment par la celebration du 19 mars

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1975

Publication au JOAFE
16 mars 1975
Dernière déclaration en préfecture
10 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 10 nov. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94458218800016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 févr. 1975

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 944582188 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W011001003, provider returned W011001003

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Artemare (01022) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01510
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
mairie, 01510 Artemare

Coordonnées publiées : 45.87599, 5.68885

Identifiants

RNA
W011001003
SIREN
944582188 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W011001003

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
anciens combattants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
011S
Nom court
COMITE FNACA DU VALROMEY
Adresse de gestion
mairie, 01510 ARTEMARE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mars 1975
Dernière déclaration en préfecture
10 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 nov. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche