Association locale pour le culte des temoins de jehovah de belley
Belley · 01300
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- Identifiant RNA
- W011001022
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 609 CHEM1 des Soupirs, 01300 Belley
SIREN
523771269 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 523771269 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011001022, provider returned W011001022
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : objet exclusif de subvenir aux frais, a lentretien et a lexercice public du culte des temoins de jehovah elle pourra apporter son aide et son assistance a toute association poursuivant un objet identique elle pourra acquerir, aliener, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts quelle sest fixes et, dune maniere generale, realiser toute transaction mobiliere ou immobiliere en vue de lexercice public du culte des temoins de jehovah le fonctionnement de lassociation sera regle par les presents statuts et en conformite avec la constitution du culte des temoins de jehovah
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; elle pourra apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de jéhovah ;
20 avr. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300220012 · Source du 30 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011001022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230022.taz
Modification de l’objet déclaré
objet exclusif de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; apporter son aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts que l'association s'est fixée et d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de Jéhovah.
17 déc. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300010017 · Source du 5 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011001022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130001.taz
Modification officielle publiée
21 déc. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100020009 · Source du 8 janv. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011001022 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 52377126900025
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 sept. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Établissements
Chargement de la carte des établissements…
Sites actifs (2)
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BELLEY · Siège
609 CHEMIN DES SOUPIRS · 01300 · BELLEY
SIRET 52377126900025
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BELLEY
PINCHEVRE · 01300 · BELLEY
SIRET 52377126900017
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 523771269 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011001022, provider returned W011001022
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belley (01034) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01300
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 609 CHEM1 des Soupirs, 01300 Belley
Coordonnées publiées : 45.76441, 5.69107
Identifiants
- RNA
- W011001022
- SIREN
- 523771269 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W011001022
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DE...
- Adresse de gestion
- Stieffatre Gregoire, 609 CHEMIN DES SOUPIRS, 01300 BELLEY
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 oct. 1987
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 mars 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.