Patrimoine de loyettes
Loyettes · 01360
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W011001536
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 01360 Loyettes
SIREN
524666682 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 524666682 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011001536, provider returned W011001536
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : connaissance, conservation, mise en valeur du patrimoine de Loyettes, conservation et des sites naturels, mise en valeur de ce patrimoine et de ses sites naturels recherche et conservation des documents historiques loyettains
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1994
- Publication au JOAFE
- 7 sept. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 7 mars 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 52466668200017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 août 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 524666682 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011001536, provider returned W011001536
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Loyettes (01224) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01360
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 01360 Loyettes
Coordonnées publiées : 45.77417, 5.20377
Identifiants
- RNA
- W011001536
- SIREN
- 524666682 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W011001536
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- protection de sites naturels, commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Adresse de gestion
- Mairie, 01360 LOYETTES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 sept. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 14 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 mars 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.