A. A. P. P. M. A. la truite du bas bugey
Benonces · 01470
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- Identifiant RNA
- W011001679
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- maire de Benonces, 01470 Benonces
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : detenir et gerer les droits de peche sur les domaines public et prive de lEtat, sur les domaines public et prive des collectivites locales, sur les domaines prives des proprietaires, sur ses propres proprietes participer activement a la protection et a la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicoles elaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole mettre en oeuvre des actions de developpement du loisir peche effectuer, sous reserves des autoristions necessaires tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole mener des actions dinformation, de formation et deducation en matiere de protection des milieux aquatiques et du patrimoine piscicole et deducation a lenvironnement, au developpement durable et a la biodiversite se rapprocher des associations du meme bassin ou sous-bassin pour constituer des regroupements
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1930
- Publication au JOAFE
- 26 juin 1930
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 janv. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 23 juil. 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Benonces (01037) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01470
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- maire de Benonces, 01470 Benonces
Coordonnées publiées : 45.82211, 5.47979
Identifiants
- RNA
- W011001679
- ID Source
- W011001679
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 23 juil. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- pêche
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- A.A.P.P.M.A. LA TRUITE DU BAS BUGEY
- Adresse de gestion
- maire de Benonces, 01470 BENONCES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 juin 1930
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 janv. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 23 juil. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.