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RNA W011001766Belley · 01300Active dans le RNA · état au 18 déc. 2023
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Amicale des maires de bugey sud

Belley · 01300

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Identifiant RNA
W011001766
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, BD de Verdun BP 121, 01300 Belley

SIREN
108421926 (identité vérifiée le 23 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 108421926 · Source du 4 août 2026 · Collecté le 23 sept. 2026

exact RNA: queried W011001766, provider returned W011001766

Sirene au 4 août 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : reunir tous les maires et maires delegues du canton de la CCBS. En cas dempechement les maires pourront se faire representer par un elu de leur commune cette association se veut apolitique, elle a pour but de permettre aux maires de la CCBS de se rencontrer, de reflechir, de discuter et debattre tous sujets dactualite locales lies a lexercice de leur fonction delus concourir a lentraide intercommunale et nouer des liens de convivialite organiser une rencontre avec tous les conseillers municipaux de la CCBS a chaque renouvellement des conseils municipaux. Lassemblee annuelle reunira tous les maires concernes en invitant toutes les personnalites qui pourraient contribuer a developper ou a informer sur des sujets precis organiser un ou plusieurs voyages annuels organiser des formations et des informations des elus organiser des reunions ordinaires chaque fois que cela saverera necessaire

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
AMICALE DES MAIRES DU CANTON DE BELLEY

  1. Modification de l’objet déclaré

    réunir tous les maires et maires délégués du canton de la CCBS. En cas d'empêchement les maires pourront se faire représenter par un élu de leur commune ; cette association se veut apolitique, elle a pour but de permettre aux maires de la CCBS de se rencontrer, de réfléchir, de discuter et débattre tous sujets d'actualité locales liés à l'exercice de leur fonction d'élus ; concourir à l'entraide intercommunale et nouer des liens de convivialité ; organiser une rencontre avec tous les adjoints et les secrétaires de mairie, si possible un fois par an. L'assemblée annuelle réunira tous les maires concernés en invitant toutes les personnalités qui pourraient contribuer à développer ou à informer sur des sujets précis ; organiser un ou plusieurs voyages annuels ; organiser des formations et des informations des élus ; organiser des réunions ordinaires chaque fois que cela s'avèrera nécessaire

    10 juil. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600280022 · Source du 14 juil. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W011001766 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260028.taz

  2. Changement de nom

    « AMICALE DES MAIRES DU CANTON DE BELLEY » → « AMICALE DES MAIRES DE BUGEY SUD »

    1 déc. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300500016 · Source du 12 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W011001766 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230050.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    réunir tous les maires et maires délégués du canton de la CCBS. En cas d'empêchement les maires pourront se faire représenter par un élu de leur commune ; cette association se veut apolitique, elle a pour but de permettre aux maires de la CCBS de se rencontrer, de réfléchir, de discuter et débattre tous sujets d'actualité locales liés à l'exercice de leur fonction d'élus ; concourir à l’entraide intercommunale et nouer des liens de convivialité ; organiser une rencontre avec tous les conseillers municipaux de la CCBS à chaque renouvellement des conseils municipaux. L'assemblée annuelle réunira tous les maires concernés en invitant toutes les personnalités qui pourraient contribuer à développer ou à informer sur des sujets précis ; organiser un ou plusieurs voyages annuels ; organiser des formations et des informations des élus ; organiser des réunions ordinaires chaque fois que cela s'avèrera nécessaire

    1 déc. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300500016 · Source du 12 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W011001766 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230050.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations politiques (94.92Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
10842192600016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 juil. 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 108421926 · Source du 4 août 2026 · Collecté le 23 sept. 2026

    exact RNA: queried W011001766, provider returned W011001766

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belley (01034) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01300
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
mairie, BD de Verdun BP 121, 01300 Belley

Coordonnées publiées : 45.76071, 5.68658

Identifiants

RNA
W011001766
SIREN
108421926 (identité vérifiée le 23 sept. 2026)
ID Source
W011001766

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 déc. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
action politique locale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
011S
Nom court
AMICALE DES MAIRES DE BELLEY SUD
Adresse de gestion
7 CHEMIN DES GRANDS HAUTAINS, 01300 FLAXIEU
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 oct. 1996
Dernière déclaration en préfecture
1 déc. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 déc. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 23 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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