Comite fnaca loyettes-saint VULBAS-ST. maurice de gourdans
Loyettes · 01360
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- Identifiant RNA
- W011001904
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 01360 Loyettes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : entretenir et renforcer les liens de camaraderie et de solidarite entre les anciens mobilises en Algerie, Tunisie, Maroc leur permettre, par une action concertee, dassurer la sauvegarde de leurs droits materiels et moraux et doeuvrer en faveur de la paix
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1973
- Publication au JOAFE
- 22 juil. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 18 févr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Loyettes (01224) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01360
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, 01360 Loyettes
Coordonnées publiées : 45.77417, 5.20377
Identifiants
- RNA
- W011001904
- ID Source
- W011001904
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- anciens combattants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- FNACA LOYETTES ST. VULBAS ST. MAURICE
- Adresse de gestion
- mairie, 01360 LOYETTES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier derniere date publication enregistree
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 juil. 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.