Association des anciens combattants et victimes de guerre 1914-18 1939-45 T. O. E. A. F. n section dartemare et ses environs
Artemare · 01510
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 mars 2025.
- Identifiant RNA
- W011002066
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 01510 Artemare
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : maintenir entre les membres la camaraderie, lunion existante durant les guerres et divers conflits defendre les interets materiels et moraux perpetuer lesprit combattant maintenir les valeurs traditionnelles en les adaptant au monde actuel prolonger la memoire des morts pour le pays en intervenant dans les manifestations sy rapportant
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1995
- Publication au JOAFE
- 25 janv. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 15 avr. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Artemare (01022) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01510
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, 01510 Artemare
Coordonnées publiées : 45.87599, 5.68885
Identifiants
- RNA
- W011002066
- ID Source
- W011002066
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- anciens combattants
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- ANCIENS COMBATTANTS ARTEMARE ET ENVIRO
- Adresse de gestion
- mairie, 01510 ARTEMARE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 janv. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 avr. 2025
- Dissolution déclarée
- 10 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 avr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.