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RNA W011005548Belley · 01300Active dans le RNA · état au 22 déc. 2018
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Le retour de louis et gabriel

Belley · 01300

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Identifiant RNA
W011005548
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Lotissement Clos de la Rodette Lot 22, 148 CHEM1 de Charignin, 01300 Belley

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : papa separe, Sebastien ROSSIGNOL apprend du jour au lendemain par un parent deleve le demenagement de son ex-epouse a plus de 1000 kms de son domicileavec ses enfants sans avoir ete prevenu ce demenagement prive brutalement Sebastien de son lien de paternite et de la presence du pere essentiel pour lequilibre de Louis et Gabriel r Sebastien a donc besoin de soutien dans cette epreuve pour obtenir le << retour de Louis et Gabriel >> a ses cotes pour maintenir le lien affectif qui lunit a ses enfants et simplement pour ce qui est le plus important pour lui : << vivre avec ses enfants >> r lassociation << Pour le retour de Louis et Gabriel >> a ete creee pour soutenir et defendre Mr ROSSIGNOL Sebastien suite a lenlevement parental article 216-6 de ses enfants par son ex-epouse elle a pour but de faire valoir ses droits de paternite, limportance dun pere pour le developpement et lequilibre de ses enfants

Historique officiel

  1. Création de l’association

    4 déc. 2018

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201800510001 · Source du 22 déc. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W011005548 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180051.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Belley (01034) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01300
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Lotissement Clos de la Rodette Lot 22, 148 CHEM1 de Charignin, 01300 Belley

Coordonnées publiées : 45.74820, 5.68876

Identifiants

RNA
W011005548
ID Source
W011005548

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 déc. 2018
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
aide et conseils aux familles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
011S
Adresse de gestion
LOTISSEMENT CLOS DE LA RODETTE LOT 22, 148 CHEMIN DE CHARIGNIN, 01300 BELLEY

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 déc. 2018
Dernière déclaration en préfecture
4 déc. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 déc. 2018, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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