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RNA W011005665Vaux-En-Bugey · 01150Active dans le RNA · état au 3 sept. 2019
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Petanque du buisin

Vaux-En-Bugey · 01150

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W011005665
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
173 PL corchebois, 01150 Vaux-en-Bugey

SIREN
922416854 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 922416854 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W011005665, provider returned W011005665

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper tout ce qui a trait a l education par la pratique de la petanque elle garantit eb sib sein la liberte d opinion, le respect des droits de la defense et s interdit tout debat ou manifestation d ordre politique ou confessionnel, elle s interdit tout discirmination illegale et veille a l observation des regles deontologiques du sport definies par me C.N.O.S.F elle s engage a respecter les regles d encadrement d hygiene et de securite applicables aux disciplines pratiquees par ses membres et definies par la loi

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1981

Publication au JOAFE
24 juin 1981
Dernière déclaration en préfecture
2 sept. 2019

Source des dates : RNA · mise à jour 3 sept. 2019.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92241685400011
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
8 juin 1981

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 922416854 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W011005665, provider returned W011005665

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vaux-En-Bugey (01431) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01150
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
173 PL corchebois, 01150 Vaux-en-Bugey

Coordonnées publiées : 45.92858, 5.35572

Identifiants

RNA
W011005665
SIREN
922416854 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W011005665

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 sept. 2019
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse, boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
011S
Adresse de gestion
173 place corchebois, 01150 VAUX EN BUGEY
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 juin 1981
Dernière déclaration en préfecture
2 sept. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 sept. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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