Communaute professionnelle territoriale de sante bugey sud
Belley · 01300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W011005690
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 76 RTE de Lyon, 01300 Belley
SIREN
878587310 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 878587310 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011005690, provider returned W011005690
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : contribuer directement ou a travers dautres structures a lamelioration de la qualite et de la coordination des soins dans linteret de la population avec une reponse adaptee aux particularites du territoire contribuer directement ou a travers dautres structures a la promotion de la sante, tant individuelle que publique, a leducation et la prevention, favoriser la concertation entre les professionnels de sante intervenant sur le secteur, tant dans le domaine liberal quinstitutionnel lien ville hopital sengager dans le developpement professionnel continu transdisciplinaire, adapte aux pratiques et recommandations actuelles ou a venir. Pour cela, elaborer et organiser des programmes de formation et devaluation des pratiques, favoriser le partage de linformation et des competences sengager dans la formation professionnelle initiale en accueillant en stage des professionnels en formation pour lensemble des metiers de sante et dans le cadre des cursus detudes diplomant
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 22 rue de Savoie 01510 Artemare » → « 76 route de Lyon 01300 Belley »
18 mars 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500140032 · Source du 8 avr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011005690 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250014.taz
Création de l’association
17 oct. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900430006 · Source du 26 oct. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011005690 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations patronales et consulaires (94.11Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 87858731000011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 17 oct. 2019
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Comptes publiés
5 publications · exercices 2020 à 2024
Les 3 exercices les plus récents sont affichés ici.
Rattachement vérifié · DILA · SIREN exact 878587310 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
| Exercice | Clôture | Publication | Document source |
|---|---|---|---|
| 2024 | 31/08/2024 | 05/05/2026 | Avis de dépôt |
| 2023 | 31/08/2023 | 21/03/2024 | Avis de dépôt |
| 2022 | 31/08/2022 | 15/02/2023 | Avis de dépôt |
- Exercice 2024
- Clôture
- 31 août 2024
- Publication
- 5 mai 2026
- Exercice 2023
- Clôture
- 31 août 2023
- Publication
- 21 mars 2024
- Exercice 2022
- Clôture
- 31 août 2022
- Publication
- 15 févr. 2023
Source : DILA · publication du 5 mai 2026 · rattachement par SIREN exact.
Un dépôt ne préjuge pas de la santé financière de l’association.
Voir les 2 autres publications
| Exercice | Clôture | Publication | Document source |
|---|---|---|---|
| 2021 | 31/08/2021 | 20/07/2022 | Avis de dépôt |
| 2020 | 31/08/2020 | 20/07/2022 | Avis de dépôt |
- Exercice 2021
- Clôture
- 31 août 2021
- Publication
- 20 juil. 2022
- Exercice 2020
- Clôture
- 31 août 2020
- Publication
- 20 juil. 2022
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 010011849
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 17 oct. 2019
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 010011849 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 878587310 · FINESS legal entity: 010011849
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 878587310 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011005690, provider returned W011005690
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 878587310 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011005690, provider returned W011005690
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Belley (01034) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01300
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 76 RTE de Lyon, 01300 Belley
Coordonnées publiées : 45.74744, 5.68090
Identifiants
- RNA
- W011005690
- SIREN
- 878587310 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W011005690
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 avr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- CPTS BUGEY SUD
- Adresse de gestion
- 76 ROUTES DE LYON, 01300 BELLEY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 oct. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 avr. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.