Comite dinterets communal
Saint-Maurice-De-Gourdans · 01800
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W011006044
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 IMP de Fort Janot, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans
SIREN
919107706 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 919107706 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011006044, provider returned W011006044
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : defendre les interets generaux, patrimoniaux ou moraux des habitants, le maintien des sites, de la qualite et du cadre de vie, la promotion de la commune et de ses habitants, le respect dun urbanisme a visage humain, etc
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
7 août 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200330002 · Source du 16 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W011006044 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220033.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations politiques (94.92Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 91910770600013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 août 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 919107706 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W011006044, provider returned W011006044
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Maurice-De-Gourdans (01378) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01800
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 5 IMP de Fort Janot, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans
Coordonnées publiées : 45.81437, 5.18094
Identifiants
- RNA
- W011006044
- SIREN
- 919107706 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W011006044
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 août 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES, groupements d'entraide et de solidarité
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 011S
- Nom court
- CIC
- Adresse de gestion
- 5 IMPASSE DE FORT JANOT, 01800 ST MAURICE DE GOURDANS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 août 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 août 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 août 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.