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RNA W012000230Saint-Trivier-Sur-Moignans · 01990Dissoute · état au 7 mars 2022
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U. S. volley dombes-saone

Saint-Trivier-Sur-Moignans · 01990

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 déc. 2021.

Identifiant RNA
W012000230
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

SIREN
441639770 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 441639770 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012000230, provider returned W012000230

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratiquer une activite sportive le volley

Observation du registre

« Reprise »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1990

Publication au JOAFE
27 juin 1990
Dernière déclaration en préfecture
17 janv. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 7 mars 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
44163977000011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
7 janv. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 441639770 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012000230, provider returned W012000230

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Trivier-Sur-Moignans (01389) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01990
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Coordonnées publiées : 46.07184, 4.89759

Identifiants

RNA
W012000230
SIREN
441639770 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012000230

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 mars 2022
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
volley ball (volley, beach volley)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
012P
Nom court
U.S. VOLLEY DOMBES-SAONE
Adresse de gestion
01400 CHANOZ CHATENAY
Observation
Reprise

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 juin 1990
Dernière déclaration en préfecture
17 janv. 2022
Dissolution déclarée
23 déc. 2021

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 mars 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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