Club subaquatique bressan C. S. B.
Bourg-En-Bresse · 01000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 16 oct. 2025.
- Identifiant RNA
- W012000880
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 261 AV des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse
SIREN
441342789 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 441342789 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W012000880, provider returned W012000880
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper et favoriser par tous moyens appropries, sur le plan sportif, artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique des sports et activites connexes, notamment la plongee en scaphandre et toutes activites au sein de la Federation Francaise dEtudes et de Sports Sous-Marins
« Reprise »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 4 rue des Crêtes 01000 Bourg-en-Bresse » → « 261 avenue des Granges Bardes 01000 Bourg-en-Bresse »
4 juil. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300300024 · Source du 25 juil. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W012000880 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230030.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 44134278900019
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 13 nov. 1979
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 441342789 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W012000880, provider returned W012000880
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01000
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 261 AV des Granges Bardes, 01000 Bourg-en-Bresse
Coordonnées publiées : 46.22017, 5.24722
Identifiants
- RNA
- W012000880
- SIREN
- 441342789 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W012000880
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- CLUB SUBAQUATIQUE BRESSAN C.S.B.
- Adresse de gestion
- 40 IMPASSE PRELY, 01310 BUELLAS
- Observation
- Reprise
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 nov. 1979
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 janv. 2026
- Dissolution déclarée
- 16 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.