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RNA W012001167Attignat · 01340Active dans le RNA · état au 13 sept. 2025
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A. C. A. -artisans et commercants dattignat

Attignat · 01340

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W012001167
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 305 Grande Rue, 01340 Attignat

SIREN
902776558 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 902776558 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012001167, provider returned W012001167

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser par tous les moyens le maintien et le developpement du tissu economique local et de promouvoir lensemble des activites commerciales, artisanales et de services de lagglomeration mettre a la portee du commerce traditionnel les outils modernes de promotion participer a la mise en oeuvre dun partenariat actif avec lensemble des acteurs de lagglomeration conduire des reflexions prospectives, urbanistiques et commerciales sur lavenir de lagglomeration

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    12 oct. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900430011 · Source du 24 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012001167 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090043.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
90277655800014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
12 oct. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 902776558 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012001167, provider returned W012001167

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Attignat (01024) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01340
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
mairie, 305 Grande Rue, 01340 Attignat

Coordonnées publiées : 46.28935, 5.15832

Identifiants

RNA
W012001167
SIREN
902776558 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012001167

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 sept. 2025
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
A.C.A.
Adresse de gestion
7 IMPASSE LES BOULEAUX, 01310 CONFRANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 oct. 2009
Dernière déclaration en préfecture
14 mars 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 sept. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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