AssoRadar
RNA W012001497Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 4 juin 2013
Aller à une section du dossier

Comite diocesain de lenseignement catholique de lain codiec-ain

Bourg-En-Bresse · 01000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W012001497
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
29, RUE Docteur Nodet, 01000 Bourg-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : exercer la tutelle des etablissements diocesains denseignement catholique et coordonner tous les etablissements denseignement catholiques implantes dans lain

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1979

Publication au JOAFE
15 mai 1979
Dernière déclaration en préfecture
4 juin 2012

Source des dates : RNA · mise à jour 4 juin 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
29, RUE Docteur Nodet, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.19335, 5.22135

Identifiants

RNA
W012001497
ID Source
W012001497

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 juin 2013
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION, représentation d'intérêts économiques sectoriels
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
COMITE DIOCESAIN DE LENSEIGNEMENT...
Adresse de gestion
29, rue Docteur Nodet, 01000 BOURG EN BRESSE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 mai 1979
Dernière déclaration en préfecture
4 juin 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 juin 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche