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RNA W012002427Bourg-En-Bresse · 01000Dissoute · état au 8 août 2019
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Association pour la formation continue des conducteurs de lain A. F. C. C. A.

Bourg-En-Bresse · 01000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 juin 2019.

Identifiant RNA
W012002427
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Associations, 5 bis AV des Belges, 01000 Bourg-en-Bresse

SIREN
385265095 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 385265095 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012002427, provider returned W012002427

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : soutien et promotion de toute action de nature a modifier le comportement des conducteurs, en vue dassurer la securite de tous les usagers de la route organisation des stages de sensibilisation a la securite routiere gestion et mise en oeuvre de la Voiture Tonneau et de la Voiture Testochoc ainsi que la formation des personnels utillisateurs interventions en milieu scolaire et dans les entreprises

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    soutien et promotion de toute action de nature à modifier le comportement des conducteurs, en vue d'assurer la sécurité de tous les usagers de la route ; organisation des stages de sensibilisation à la sécurité routière ; gestion et mise en oeuvre de la Voiture Tonneau et de la Voiture Testochoc ainsi que la formation des personnels utillisateurs ; interventions en milieu scolaire et dans les entreprises.

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    16 juin 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200240012 · Source du 16 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012002427 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120024.taz

  2. Modification officielle publiée

    11 mai 2010

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201000240027 · Source du 12 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012002427 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100024.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2
SIRET (siège)
38526509500021
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
27 sept. 1989

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Établissements

Chargement de la carte des établissements…

Sites actifs (2)

  • ASS FORMAT CONTINUE CONDUCTEURS DE L AIN

    RUE DU QUATRE SEPTEMBRE · 01000 · BOURG-EN-BRESSE

    SIRET 38526509500013

  • ASS FORMAT CONTINUE CONDUCTEURS DE L AIN · Siège

    45 AV ALSACE LORRAINE · 01000 · BOURG-EN-BRESSE

    SIRET 38526509500021

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 385265095 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012002427, provider returned W012002427

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Maison des Associations, 5 bis AV des Belges, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20743, 5.23274

Identifiants

RNA
W012002427
SIREN
385265095 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012002427

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 août 2019
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
transports
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
012P
Nom court
ASSOCIATION POUR LA FORMATION CONTI...
Adresse de gestion
MAISON DES ASSOCIATIONS, 5BIS, AVENUE DES BELGES, 01000 BOURG EN BRESSE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 sept. 1989
Dernière déclaration en préfecture
2 août 2019
Dissolution déclarée
12 juin 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 août 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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