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RNA W012003968Montmerle-Sur-Saone · 01090Active dans le RNA · état au 14 déc. 2018
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Federation nationale des anciens combattants en algerie maroc et tunisie, comite local de montmerle sur saone

Montmerle-Sur-Saone · 01090

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Identifiant RNA
W012003968
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 01090 Montmerle-sur-Saone

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : entretenir et renforcer les liens de camaraderie et de solidarite entre les anciens mobilises en algerie,tunisie et marocleur permettre par une action concertee dassurer la sauvegarde de

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1976

Dernière déclaration en préfecture
11 déc. 2018

Source des dates : RNA · mise à jour 14 déc. 2018.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montmerle-Sur-Saone (01263) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01090
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 01090 Montmerle-sur-Saone

Coordonnées publiées : 46.07975, 4.76096

Identifiants

RNA
W012003968
ID Source
W012003968

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 déc. 2018
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS CO...
Adresse de gestion
Mairie, 01090 MONTMERLE SUR SAONE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture
11 déc. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 déc. 2018, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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