AssoRadar
RNA W012004682Saint-Trivier-Sur-Moignans · 01990Dissoute · état au 17 mars 2017
Aller à une section du dossier

Amicale du personnel communal

Saint-Trivier-Sur-Moignans · 01990

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 févr. 2017.

Identifiant RNA
W012004682
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creer des liens damitie et dentraide pour le personnel

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1989

Publication au JOAFE
1 mars 1989
Dernière déclaration en préfecture
13 mars 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 17 mars 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Explorer

Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Saint-Trivier-Sur-Moignans (01389) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01990
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Coordonnées publiées : 46.07184, 4.89759

Identifiants

RNA
W012004682
ID Source
W012004682

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
17 mars 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
Mairie, 01990 ST TRIVIER SUR MOIGNANS
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mars 1989
Dernière déclaration en préfecture
13 mars 2017
Dissolution déclarée
20 févr. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 17 mars 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

Agir sur cette fiche