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RNA W012005308Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 8 sept. 2011
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Lamicale du palais

Bourg-En-Bresse · 01000

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Identifiant RNA
W012005308
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Palais de justice, 01000 Bourg-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser et developper les echanges et rencontres entre les differents intervenants du monde judiciaire et juridique

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1995

Publication au JOAFE
19 juil. 1995
Dernière déclaration en préfecture
30 juin 1995

Source des dates : RNA · mise à jour 8 sept. 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Palais de justice, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20496, 5.22413

Identifiants

RNA
W012005308
ID Source
W012005308

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 sept. 2011
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports locales, CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
Palais de justice, Rue du palais, 01000 BOURG EN BRESSE
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 juil. 1995
Dernière déclaration en préfecture
30 juin 1995

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 sept. 2011, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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