Ainpacte
Bourg-En-Bresse · 01000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W012005375
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison de la culture et de la citoyenete, 4 ALL des Brotteaux, 01000 Bourg-en-Bresse
SIREN
498675610 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 498675610 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W012005375, provider returned W012005375
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer un espace dechanges entre les associations representant les diverses composantes de la population de lAin, afin de les aider a promouvoir leurs activites, tout en gardant leur totale independance profiter des experiences des uns et des autres pour faciliter lintegration la meilleure de leurs adherents dans la societe francaise, dans le respect de la laicite et les lois de la republique faire decouvrir leurs cultures et oeuvrer pour lharmonie des diverses composantes de la population de nos cites developper le travail inter partenarial visant lintegration et la citoyennete
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1995
- Publication au JOAFE
- 29 nov. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 2021
Source des dates : RNA · mise à jour 29 juil. 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49867561000014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 31 oct. 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 498675610 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W012005375, provider returned W012005375
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01000
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Maison de la culture et de la citoyenete, 4 ALL des Brotteaux, 01000 Bourg-en-Bresse
Coordonnées publiées : 46.20859, 5.23221
Identifiants
- RNA
- W012005375
- SIREN
- 498675610 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W012005375
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 juil. 2021
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense de droits de personnes rapatriées
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Adresse de gestion
- 7 RUE DE LA PAIX, 01000 BOURG-EN-BRESSE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 nov. 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 juil. 2021, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.