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RNA W012005547Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 25 oct. 2011
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Centre local daction qualite du departement de lain C. L. A. Q. 01

Bourg-En-Bresse · 01000

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Identifiant RNA
W012005547
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
C.g.a.d. de lain, 01000 Bourg-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : mettre en oeuvre les programmes daction qualite definis par le c.n.a.q. diffuser les outils mis en place par le c.n.a.q. sensibiliser et former aux outils qualite apporter un appui technique a la mise en place en antreprise des outils qualite

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1996

Publication au JOAFE
1 mai 1996
Dernière déclaration en préfecture
15 avr. 1996

Source des dates : RNA · mise à jour 25 oct. 2011.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
C.g.a.d. de lain, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.19718, 5.27169

Identifiants

RNA
W012005547
ID Source
W012005547

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
25 oct. 2011
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association à but commercial, développement économique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
CENTRE LOCAL DACTION QUALITE DU D...
Adresse de gestion
C.g.a.d. de lain, 27 avenue de marboz, 01000 BOURG EN BRESSE
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mai 1996
Dernière déclaration en préfecture
15 avr. 1996

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 25 oct. 2011, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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