Collectif France partenariat territoire rural de yasa zaire CO. T. R. Y.
Bourg-En-Bresse · 01000
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- Identifiant RNA
- W012005598
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des societes, 01000 Bourg-en-Bresse
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : cooperation et partenariat pour le developpement local entre le territoire rural de yasa, region de bandundu zaire et les agriculteurs, organismes ou collectivites locales de la region rhone alpes, de france ou deurope
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1996
- Publication au JOAFE
- 10 juil. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juin 1996
Source des dates : RNA · mise à jour 26 oct. 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01000
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Maison des societes, 01000 Bourg-en-Bresse
Coordonnées publiées : 46.19744, 5.24638
Identifiants
- RNA
- W012005598
- ID Source
- W012005598
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 oct. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- COLLECTIF FRANCE PARTENARIAT TERRIT...
- Adresse de gestion
- Maison des societes, Boulevard irene joliot curie, 01000 BOURG EN BRESSE
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 juil. 1996
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 juin 1996
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 oct. 2011, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.