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RNA W012006139Bourg-En-Bresse · 01000Dissoute · état au 5 mars 2024
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Fenetres sur cour

Bourg-En-Bresse · 01000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 15 déc. 2023.

Identifiant RNA
W012006139
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
3 RUE de la Citadelle, 01000 Bourg-en-Bresse

SIREN
788999043 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 788999043 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012006139, provider returned W012006139

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : gestion dun lieu dedie a la creation, a la residence, a la diffusion, a la formation, a la recherche et aux rencontres artistiques pluridisciplinaires qui se developpera en quatre axes : la residence et la creation notamment accueil des collectifs, mise a disposition, partenariats, hebergement, etc, la diffusion notamment festivals, programmation saison culturelle, evenements, tournee, cabaret avec petite restaurationbar, expositions, concerts, theatre, etc, la formation et la mediation stages, colloques, rencontres, ateliers, education a limage, etc, et la plateforme de recherche cinema-video notamment stages decritures, de production, ateliers, accueil equipes de production, accueil de tournages, aide aux tournages, festivals, partenariats educatifs, etc

Emploi
Aucun salarié déclaré
Financements publics identifiés · 2019–2023
83 000 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    20 févr. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400100030 · Source du 5 mars 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012006139 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240010.taz

  2. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    14 avr. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200150007 · Source du 14 avr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012006139 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120015.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Effectif salarié
Aucun salarié déclaré (SIRENE)
Établissements
2
SIRET (siège)
78899904300011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
8 déc. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Établissements

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Sites actifs (2)

  • FENETRES SUR COUR · Siège

    3 RUE DE LA CITADELLE · 01000 · BOURG-EN-BRESSE

    SIRET 78899904300011

  • FENETRES SUR COUR

    5 RUE DES BAUDIERES · 01000 · BOURG-EN-BRESSE

    SIRET 78899904300029

Argent public documenté

11 engagements de subvention · 2019 à 2023
83 000 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104166424:788999043:036100101002:0361-DR69-D669:CCDDR12069:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2104166424

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Actions en faveur des populations en territoire rural (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2023:2104166424:788999043:036100110705:0361-DR69-D669:CCDDR12069:900000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2104166424

    9 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103772422:788999043:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103772422

    4 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103772422:788999043:036100101002:0361-DR69-D669:CCDDR12069:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103772422

    5 000 €

  • Ministère de la Culture

    Populations territoire politique de la ville (hors EAC)

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103772422:788999043:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:300000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103772422

    3 000 €

Voir les 6 autres engagements publiés
  • Ministère de la Culture

    Education artistique en temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2022:2103827928:788999043:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103827928

    2 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education artistique hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103420608:788999043:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103420608

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Education aux médias, à l'image et à l'information hors temps scolaire

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2021:2103420608:788999043:036100101002:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103420608

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Dvlp partenariats - hors contrat territoir lecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2102924219:788999043:022400061201:0224-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2102924219

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Dvlp partenariats - hors contrat territoir lecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2020:2103094040:788999043:022400061201:0224-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2103094040

    10 000 €

  • Ministère de la Culture

    Dvlp partenariats - hors contrat territoir lecture

    Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.

    Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

    Consulter la source · Réf. 2019:2102768287:788999043:022400061201:0224-DR69-D669:CCDDR12069:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact beneficiary SIREN: 788999043 · ministry commitment number (EJ): 2102768287

    15 000 €

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 788999043 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012006139, provider returned W012006139

  • Entrepreneur de spectacles vivants

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 788999043 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012006139, provider returned W012006139

  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2021-003870

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles

    À partir du 1 mai 2021 · Échéance publiée : 2 mai 2026

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2021-003870:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 788999043 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2021-003870

  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2021-003871

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées

    À partir du 1 mai 2021 · Échéance publiée : 2 mai 2026

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2021-003871:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 788999043 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2021-003871

Voir 1 autre statut publié
  • Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2021-003872

    Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.

    Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles

    À partir du 1 mai 2021 · Échéance publiée : 2 mai 2026

    Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV

    Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2021-003872:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

    exact SIREN: 788999043 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2021-003872

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
3 RUE de la Citadelle, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20312, 5.21489

Identifiants

RNA
W012006139
SIREN
788999043 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012006139

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 mars 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
photographie, cinéma (dont ciné-clubs), théâtre, marionnettes, cirque, spectacles de variété
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
5 RUE DES BAUDIERES, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 avr. 2012
Dernière déclaration en préfecture
20 févr. 2024
Dissolution déclarée
15 déc. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 mars 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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