Societe de chasse de lyonnieres
Saint-Etienne-Du-Bois · 01370
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W012006404
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 01370 Saint-Etienne-du-Bois
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : grouper des proprietaires ainsi que leurs ascendants et descendants du hameau de Lyonnieres et les hameaux limitrophes sur la commune de Saint Etienne du Bois ou des communes voisines ces proprietaires sobligent a mettre leur terrain a la disposition de la societe, pour la chasse dans les conditions precisees au reglement interieur en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, lelevage, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et lexploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou lassociation possedera le droit de chasse soit par apport des societaires, soit par cessions ou locations
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 10 janv. 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 nov. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 12 nov. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Etienne-Du-Bois (01350) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01370
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 01370 Saint-Etienne-du-Bois
Coordonnées publiées : 46.28824, 5.29329
Identifiants
- RNA
- W012006404
- ID Source
- W012006404
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 nov. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Adresse de gestion
- Mairie, 01370 ST ETIENNE DU BOIS
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 janv. 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 12 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 nov. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.