Association des occupants de la zone dactivite des arbelles O. Z. A. A.
Bourg-En-Bresse · 01000
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- Identifiant RNA
- W012007601
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 329, rue leopold le hon, 01000 Bourg-en-Bresse
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : regrouper les acteurs economiques de la zone des arbelles assurer la promotion de cette zone, la defense du cadre de vie de ses occupants, la coherence des implantations futures assurer le respect des regles applicables a la zone.
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 2002
- Publication au JOAFE
- 5 oct. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 juil. 2015
Source des dates : RNA · mise à jour 3 août 2015.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01000
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 329, rue leopold le hon, 01000 Bourg-en-Bresse
Coordonnées publiées : 46.19392, 5.23440
Identifiants
- RNA
- W012007601
- ID Source
- W012007601
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 août 2015
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comité, défense d'un emploi, comités de défense, comités de sauvegarde
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- ASSOCIATION DES OCCUPANTS DE LA ZON...
- Adresse de gestion
- 329, rue leopold le hon, 01000 BOURG EN BRESSE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 oct. 2002
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 juil. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 août 2015, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.