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RNA W012007903Sainte-Euphemie · 01600Active dans le RNA · état au 5 nov. 2025
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Association des proprietaires riverains de la petite mouturiere

Sainte-Euphemie · 01600

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W012007903
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 01600 Sainte-Euphemie

SIREN
450258793 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 450258793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012007903, provider returned W012007903

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : grouper les proprietaires riverains en vue du nettoyage et de lentretien du lit de la mouturiere, assurer lentretien et reparations des structures existantes pour que le niveau deau reste le meme sur tout le parcours de la mouturiere, assurer le respect des proprietes et des recoltes des riverains.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2003

Publication au JOAFE
20 sept. 2003
Dernière déclaration en préfecture
4 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 5 nov. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
45025879300014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
25 août 2003

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 450258793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012007903, provider returned W012007903

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Sainte-Euphemie (01353) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01600
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
mairie, 01600 Sainte-Euphemie

Coordonnées publiées : 45.97235, 4.79615

Identifiants

RNA
W012007903
SIREN
450258793 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012007903

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comité, défense d'un emploi, ACTIVITÉS POLITIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVER...
Adresse de gestion
mairie, rue de la mairie, 01600 STE EUPHEMIE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 sept. 2003
Dernière déclaration en préfecture
4 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 nov. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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