Rassemblement democrate pour une monarchie populaire et sociale
Villars-Les-Dombes · 01330
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- Identifiant RNA
- W012008157
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- chez M. Cartellier Philippe, 01330 Villars-les-Dombes
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : defendre le systeme democratique defendre et promouvoir le principe monarchique, la primaute du referendum developper la connaissance de lhistoire de france et une reflexion sur lactualite francaise et etrangere.
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2004
Source des dates : RNA · mise à jour 3 oct. 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villars-Les-Dombes (01443) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01330
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- chez M. Cartellier Philippe, 01330 Villars-les-Dombes
Coordonnées publiées : 45.99995, 5.04040
Identifiants
- RNA
- W012008157
- ID Source
- W012008157
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 3 oct. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations à caractère politique général
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- RASSEMBLEMENT DEMOCRATE POUR UNE MO...
- Adresse de gestion
- chez M. Cartellier Philippe, 162, rue de lAgriculture, 01330 VILLARS LES DOMBES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 avr. 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2004
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 3 oct. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.