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RNA W012008224Montmerle-Sur-Saone · 01090Active dans le RNA · état au 21 oct. 2013
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Association jardins loisirs de montmerle sur saone

Montmerle-Sur-Saone · 01090

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Identifiant RNA
W012008224
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 01090 Montmerle-sur-Saone

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : favoriser lexercice de lactivite de jardinage amateur se procurer les terrains necessaires a cette activite et de facon plus generale realiser toute action en faveur du jardinage

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :1985-12-04 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1985

Publication au JOAFE
4 déc. 1985
Dernière déclaration en préfecture
21 févr. 1986

Source des dates : RNA · mise à jour 21 oct. 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montmerle-Sur-Saone (01263) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01090
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 01090 Montmerle-sur-Saone

Coordonnées publiées : 46.07975, 4.76096

Identifiants

RNA
W012008224
ID Source
W012008224

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 oct. 2013
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
jardinage, jardins ouvriers, floralies
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Nom court
ASSOCIATION JARDINS LOISIRS DE MONT...
Adresse de gestion
Mairie, 01090 MONTMERLE SUR SAONE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 derniere date publication enregistree :1985-12-04

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 déc. 1985
Dernière déclaration en préfecture
21 févr. 1986

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 oct. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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