Des graines pour montmerle association des jardins familiaux de montmerle-sur-saone dgpm
Montmerle-Sur-Saone · 01090
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W012008477
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 35 RUE de Lyon, 01090 Montmerle-sur-Saone
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : creer, amenager et gerer des jardins familiaux confies a des jardiniers amateurs qui les cultivent en vue de subvenir aux besoins de leur foyer, a lexclusion de tout usage commercial rechercher des terrains exempts de pollution et propices a la culture potagere, sen faire delivrer la libre disposition, soit pas location, soit par acquisition, soit pour requisition
Historique officiel
Création de l’association
23 janv. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400050015 · Source du 1 févr. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W012008477 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140005.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montmerle-Sur-Saone (01263) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01090
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, 35 RUE de Lyon, 01090 Montmerle-sur-Saone
Coordonnées publiées : 46.07918, 4.75931
Identifiants
- RNA
- W012008477
- ID Source
- W012008477
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 mars 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- jardinage, jardins ouvriers, floralies
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- DGPM
- Adresse de gestion
- 17 RUE DE MACON, 01090 Montmerle-sur-Saone
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 févr. 2014
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 févr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 mars 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.