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RNA W012015138Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 8 oct. 2024
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Bresse touch club

Bourg-En-Bresse · 01000

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Identifiant RNA
W012015138
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison de la Culture et de la Citoyennete, 4 ALL des Brotteaux Cs 70270, 01000 Bourg-en-Bresse

SIREN
902901925 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 902901925 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W012015138, provider returned W012015138

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir et developper les pratiques sportives, culturelles et deducation populaire, notamment par la pratique du touch rugby, du rugby a sept et des activites de sport adapte et inclusif

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 4

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 67 avenue Maginot 01000 Bourg-en-Bresse » → « Maison de la Culture et de la Citoyenneté 4 allée des Brotteaux 01000 Bourg-en-Bresse »

    25 sept. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400410023 · Source du 8 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240041.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    promouvoir et développer les pratiques sportives, culturelles et d'éducation populaire, notamment par la pratique du touch rugby, du rugby à sept et des activités de sport adapté et inclusif

    25 sept. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400410023 · Source du 8 oct. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240041.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    la promotion et le développement de pratiques sportives, culturelles et d'éducation populaire ainsi que la pratique d'activités handisports

    23 avr. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400190001 · Source du 7 mai 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240019.taz

  4. Transfert du siège social

    « 26 rue des Bons Enfants 01000 Bourg-en-Bresse » → « 67 avenue Maginot 01000 Bourg-en-Bresse »

    31 juil. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200330011 · Source du 16 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220033.taz

  5. Transfert du siège social

    « 4 allée des Brotteaux 01000 Bourg-en-Bresse » → « 26 rue des Bons Enfants 01000 Bourg-en-Bresse »

    13 sept. 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100390006 · Source du 28 sept. 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210039.taz

  6. Création de l’association

    13 mai 2021

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202100210005 · Source du 25 mai 2021 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015138 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210021.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
4 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
90290192500039
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 mai 2021

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 902901925 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W012015138, provider returned W012015138

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Maison de la Culture et de la Citoyennete, 4 ALL des Brotteaux Cs 70270, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20859, 5.23221

Identifiants

RNA
W012015138
SIREN
902901925 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W012015138

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
MAISON DE LA CULTURE ET DE LA CITOYENN, 4, ALLEE DES BROTTEAUX, CS 70270, 01000 BOURG EN BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 mai 2021
Dernière déclaration en préfecture
25 sept. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 oct. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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