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RNA W012015352Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 16 mai 2023
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Les amis du francais

Bourg-En-Bresse · 01000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W012015352
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
01000 Bourg-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : consideration de la brasserie du francais et du site quelle occupe, sa promotion comme composante du patrimoine architectural,historique et social

Observation du registre

« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1993

Publication au JOAFE
31 mars 1993
Dernière déclaration en préfecture
10 mai 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 16 mai 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20623, 5.22217

Identifiants

RNA
W012015352
ID Source
W012015352

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 mai 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
7 avenue alsace-lorraine, 01000 BOURG EN BRESSE
Observation
Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
31 mars 1993
Dernière déclaration en préfecture
10 mai 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 mai 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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