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RNA W012015371Confrancon · 01310Active dans le RNA · état au 5 juin 2025
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Confanime

Confrancon · 01310

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W012015371
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 1 PL de la Mairie, 01310 Confrancon

SIREN
923744692 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 923744692 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W012015371, provider returned W012015371

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : animation de la commune en autonomie ou en collaboration avec dautres associations

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    18 févr. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200090015 · Source du 1 mars 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012015371 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92374469200016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
18 févr. 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 923744692 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W012015371, provider returned W012015371

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Confrancon (01115) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01310
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 1 PL de la Mairie, 01310 Confrancon

Coordonnées publiées : 46.26480, 5.06565

Identifiants

RNA
W012015371
SIREN
923744692 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W012015371

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 juin 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTION SOCIOCULTURELLE, activités festives (soirées.)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
1 PLACE DE LA MAIRIE, 01310 CONFRANCON

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 mars 2022
Dernière déclaration en préfecture
4 déc. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 juin 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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