Conscrits confrancon 2006
Confrancon · 01310
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W012016796
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- PL de la Mairie, 01310 Confrancon
SIREN
999435183 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 999435183 · Source du 7 janv. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W012016796, provider returned W012016796
Sirene au 7 janv. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser la convivialite intergenerationnelle, promouvoir les traditions locales liees aux conscrits, renforcer le lien social entre les habitants du territoire, organiser des evenements festifs et culturels, soutenir la cohesion et la participation citoyenne au sein de la commune
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
27 nov. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500490006 · Source du 9 déc. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W012016796 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99943518300010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 nov. 2025
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 999435183 · Source du 7 janv. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W012016796, provider returned W012016796
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Confrancon (01115) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01310
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- PL de la Mairie, 01310 Confrancon
Coordonnées publiées : 46.26480, 5.06565
Identifiants
- RNA
- W012016796
- SIREN
- 999435183 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W012016796
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations de classe d.âge, activités festives (soirées.)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 012P
- Nom court
- CONSCRITS 06
- Adresse de gestion
- PLACE DE LA MAIRIE, 01310 CONFRANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 déc. 2025
- Dernière déclaration en préfecture
- 27 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 déc. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.