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RNA W012016899Bourg-En-Bresse · 01000Active dans le RNA · état au 3 mars 2026
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Producteurs de piment de bresse

Bourg-En-Bresse · 01000

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Identifiant RNA
W012016899
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
4 AV du Champ de Foire, 01000 Bourg-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir et communiquer sur le piment de Bresse organiser la production sans simmiscer dans le fonctionnement de ses adherents fournir les biens necessaires a la production et a la commercialisation etudier les questions professionnelles qui lui seront soumises et rechercher les moyens propres a les resoudre dans linteret des adherents former, diffuser des informations et generalement, par tous moyens legaux mettre en oeuvre toute action professionnelle utile a la preservation de la production

Historique officiel

  1. Création de l’association

    19 févr. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600090011 · Source du 3 mars 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W012016899 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260009.taz

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Bourg-En-Bresse (01053) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01000
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
4 AV du Champ de Foire, 01000 Bourg-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.20715, 5.22957

Identifiants

RNA
W012016899
ID Source
W012016899

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 mars 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ACTION SOCIOCULTURELLE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
012P
Adresse de gestion
4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE, 01000 BOURG EN BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 mars 2026
Dernière déclaration en préfecture
19 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 mars 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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