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RNA W014000221Bellegarde-Sur-Valserine · 01200Dissoute · état au 13 sept. 2011
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Bel air

Bellegarde-Sur-Valserine · 01200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 24 mai 2011.

Identifiant RNA
W014000221
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
1 RUE Richemont Le Lavoir, 01200 Bellegarde-sur-Valserine

SIREN
412392011 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 412392011 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W014000221, provider returned W014000221

Sirene au 17 juil. 2026

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : gestion et animation dune salle de quartier, lanimation du quartier dit de Beausejour

Observation du registre

« Reprise => date ag=25 avril 1991 estimee »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    27 juil. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100370005 · Source du 10 sept. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W014000221 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110037.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
41239201100018
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
24 mars 1997

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 412392011 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W014000221, provider returned W014000221

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bellegarde-Sur-Valserine (01033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01200
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
1 RUE Richemont Le Lavoir, 01200 Bellegarde-sur-Valserine

Coordonnées publiées : 46.11003, 5.81951

Identifiants

RNA
W014000221
SIREN
412392011 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W014000221

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 sept. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
014S
Adresse de gestion
1 RUE RICHEMONT, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE
Observation
Reprise => date ag=25 avril 1991 estimee

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 juil. 1991
Dernière déclaration en préfecture
27 juil. 2011
Dissolution déclarée
24 mai 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 sept. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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