Association cultuelle de leglise prostestante unie valserine haut-bugey
Bellegarde-Sur-Valserine · 01200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W014000732
- Nature juridique
- Non établi
- Adresse déclarée
- 01200 Bellegarde-sur-Valserine
SIREN
410200489 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410200489 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W014000732, provider returned W014000732
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer lexercice du culte reforme et pourvoir en tout et en par-tie aux frais et besoins du culte et des divers services et acti- vites qui peuvent sy rattacher legalement
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE REFORMEE DE BELLEGARDE.
Changement de nom
« ASSOCIATION CULTUELLE EGLISE REFORMEE DE BELLEGARDE. » → « ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROSTESTANTE UNIE VALSERINE HAUT-BUGEY. »
27 déc. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300020006 · Source du 12 janv. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W014000732 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 41020048900012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1982
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410200489 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W014000732, provider returned W014000732
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bellegarde-Sur-Valserine (01033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01200
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 01200 Bellegarde-sur-Valserine
Coordonnées publiées : 46.11756, 5.85161
Identifiants
- RNA
- W014000732
- SIREN
- 410200489 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W014000732
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 avr. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 014S
- Nom court
- ASSOCIATION CULTUELLE DE L EGLISE...
- Adresse de gestion
- 82 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 oct. 1962
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 avr. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.