Club subaquatique de bellegarde C. S. b
Bellegarde-Sur-Valserine · 01200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W014000821
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 01200 Bellegarde-sur-Valserine
SIREN
448028076 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448028076 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W014000821, provider returned W014000821
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper et favoriser par tous les moyens appropries, sur le plan sportif, artistique ou scientifique la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de toutes les activites organisees par la federation francaise detudes et de sports sous-marins
« Reprise => date ag=19860409 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1986
- Publication au JOAFE
- 9 avr. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 déc. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 4 juin 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44802807600017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 oct. 2002
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448028076 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W014000821, provider returned W014000821
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bellegarde-Sur-Valserine (01033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01200
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, 01200 Bellegarde-sur-Valserine
Coordonnées publiées : 46.11756, 5.85161
Identifiants
- RNA
- W014000821
- SIREN
- 448028076 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W014000821
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR, RECHERCHE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 014S
- Nom court
- CLUB SUBAQUATIQUE DE BELLEGARDE C.S.B.
- Adresse de gestion
- MAIRIE, ..., 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE
- Observation
- Reprise => date ag=19860409 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 avr. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 juin 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.