Association du val du puits
Bellegarde-Sur-Valserine · 01200
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W014000884
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 19 ALL des Sorbiers, 01200 Bellegarde-sur-Valserine
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : gestion des lots de chasse de la foret domaniale du val du puits sur la commune dAutricourt 21 et de la foret domaniale du vauxoue sur les communes de Villers Patras et Charrey sur Seine 21
« Reprise => date ag=20041016 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 16 oct. 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 mai 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 12 mai 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bellegarde-Sur-Valserine (01033) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 01200
- Département
- 01
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 19 ALL des Sorbiers, 01200 Bellegarde-sur-Valserine
Coordonnées publiées : 46.11137, 5.81151
Identifiants
- RNA
- W014000884
- ID Source
- W014000884
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 mai 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 014S
- Nom court
- ASSOCIATION DU VAL DU PUIT
- Adresse de gestion
- 19 ALLeE DES SORBIERS, 01200 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE
- Observation
- Reprise => date ag=20041016
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 oct. 2004
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 mai 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 mai 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.