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RNA W014001158Bellegarde-Sur-Valserine · 01200Dissoute · état au 30 nov. 2019
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Office des sports de bellegarde sur valserine O. S. B. v

Bellegarde-Sur-Valserine · 01200

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 oct. 2019.

Identifiant RNA
W014001158
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Service des sports - mairie, 34 RUE de la Republique, 01200 Bellegarde-sur-Valserine

SIREN
807637723 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 807637723 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W014001158, provider returned W014001158

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : aider, sous forme diversifiee, les clubs sportifs de la ville de Bellegarde affilies

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    25 nov. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900480025 · Source du 30 nov. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W014001158 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190048.taz

  2. Création de l’association

    13 oct. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400430009 · Source du 25 oct. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W014001158 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140043.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80763772300014
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
12 sept. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 807637723 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W014001158, provider returned W014001158

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bellegarde-Sur-Valserine (01033) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
01200
Département
01
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Service des sports - mairie, 34 RUE de la Republique, 01200 Bellegarde-sur-Valserine

Coordonnées publiées : 46.10753, 5.82610

Identifiants

RNA
W014001158
SIREN
807637723 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W014001158

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 nov. 2019
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports locales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
014S
Nom court
O.S.B.V.
Adresse de gestion
SERVICE DES SPORTS - MAIRIE, 34 RUE DE LA RePUBLIQUE, 01200 BELLEGARDE-SUR-VALSERINE

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 oct. 2014
Dernière déclaration en préfecture
25 nov. 2019
Dissolution déclarée
2 oct. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 nov. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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