Conseil darchitecture, durbanisme et de lenvironnement 03
Moulins · 03000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W032000581
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 14 RUE Decize, 03000 Moulins
SIREN
324249416 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 324249416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W032000581, provider returned W032000581
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Promouvoir la qualite de larchitecture de lurbanisme et de lenvironnement avec le souci permanent de les adapter aux particularites locales.
- Emploi
- Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 6
- Financements publics identifiés · 2020
- 2 000 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 2EME HOTEL DE ROCHEFORT 12 cours ANATOLE FRANCE 03000 Moulins » → « 27 rue de Villars 03000 Moulins »
24 août 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000360023 · Source du 5 sept. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W032000581 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200036.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 70.22Z
- Effectif salarié
- 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 6 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 32424941600078
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 1982
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
Un engagement de subvention : 2 000 € en 2020
- Autorité
- Ministère de la Culture
- Objet
- Pratiq artistiques & culturelles hors temps scol
- Nature de la preuve
- Montant engagé
Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2103046773:324249416:022400060802:0224-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 324249416 · ministry commitment number (EJ): 2103046773
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 324249416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026
exact RNA: queried W032000581, provider returned W032000581
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Moulins (03190) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 03000
- Département
- 03
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 14 RUE Decize, 03000 Moulins
Coordonnées publiées : 46.56935, 3.33246
Identifiants
- RNA
- W032000581
- SIREN
- 324249416 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
- ID Source
- W032000581
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 août 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- PRÉSERVATION DU PATRIMOINE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 032P
- Nom court
- CDAUE
- Adresse de gestion
- 27 RUE DE VILLARS, 03000 MOULINS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 17 juin 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 févr. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 août 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.