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RNA W032001254Moulins · 03000Active dans le RNA · état au 31 mars 2021
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Institut cgt dhistoire sociale du bourbonnais

Moulins · 03000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W032001254
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
03000 Moulins

SIREN
499587301 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499587301 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W032001254, provider returned W032001254

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : l’objet déclaré n’est pas suffisamment précis dans le registre public.

Établissements
1 établissement actif
Financements publics identifiés · 2021
2 146 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2002

Publication au JOAFE
29 juin 2002
Dernière déclaration en préfecture
26 févr. 2013

Source des dates : RNA · mise à jour 31 mars 2021.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49958730100015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 juin 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 2 146 € en 2021

Autorité
Ministère de la Culture
Objet
Restauration - Objet mobilier non Etat
Nature de la preuve
Montant engagé

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention

Consulter la source · Réf. 2021:2103430575:499587301:017500010305:0175-DR69-D669:CCDDR02069:214600 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

exact beneficiary SIREN: 499587301 · ministry commitment number (EJ): 2103430575

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499587301 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W032001254, provider returned W032001254

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Moulins (03190) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
03000
Département
03
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
03000 Moulins

Coordonnées publiées : 46.57396, 3.32442

Identifiants

RNA
W032001254
SIREN
499587301 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W032001254

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 mars 2021
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
032P
Nom court
INSTITUT CGT DHISTOIRE SOCIALE DU...
Adresse de gestion
93 rue de Paris, 03000 MOULINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 juin 2002
Dernière déclaration en préfecture
26 févr. 2013

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet vague
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 mars 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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