Association des parents deleves de lecole mixte notre-dame de cusset
Cusset · 03300
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 22 juin 2023.
- Identifiant RNA
- W033000621
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 810 ALL Berthomier, 03300 Cusset
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Grouper les chefs de familles ayant la garde des enfants inscrits a lecole soutien de lecole et des maitres
Historique officiel
Dissolution déclarée
11 sept. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300380048 · Source du 19 sept. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W033000621 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230038.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cusset (03095) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 03300
- Département
- 03
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 810 ALL Berthomier, 03300 Cusset
Coordonnées publiées : 46.13357, 3.45938
Identifiants
- RNA
- W033000621
- ID Source
- W033000621
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 sept. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 033S
- Nom court
- APEL NOTRE-DAME DE CUSSET
- Adresse de gestion
- 810 ALLEE BERTHOMIER, 03300 CUSSET
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 févr. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 sept. 2023
- Dissolution déclarée
- 22 juin 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 sept. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.