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RNA W033001065Cusset · 03300Active dans le RNA · état au 9 juil. 2025
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Sporting club amical cussetois basket scac basket

Cusset · 03300

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Identifiant RNA
W033001065
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Sports, 42 AV de lEurope, 03300 Cusset

SIREN
819557224 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 819557224 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W033001065, provider returned W033001065

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : le developpement et la promotion de la pratique du basket-ball sous toutes ses formes au profit de tous les licencies, dans le respect des valeurs fondamentales du milieu associatif : respect, tolerance, disponibilite, surpassement de soi et humilite mettre en oeuvre tous moyens concourant a la realisation de son objet et notamment dorganiser des manifestations permettant la promotion de ses activites et visant a reunir des fonds destines a la realisation de son projet participer a toutes manifestations dinteret general organisees par dautres associations ou collectivites publiques

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
SPORTING CLUB AMICAL CUSSETOIS SECTION BASKET

  1. Changement de nom

    « SPORTING CLUB AMICAL CUSSETOIS SECTION BASKET » → « SPORTING CLUB AMICAL CUSSETOIS BASKET (SCAC BASKET) »

    20 juin 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300260043 · Source du 27 juin 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W033001065 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230026.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    le développement et la promotion de la pratique du basket-ball sous toutes ses formes au profit de tous les licenciés, dans le respect des valeurs fondamentales du milieu associatif : respect, tolérance, disponibilité, surpassement de soi et humilité ; mettre en oeuvre tous moyens concourant à la réalisation de son objet et notamment d'organiser des manifestations permettant la promotion de ses activités et visant à réunir des fonds destinés à la réalisation de son projet ; participer à toutes manifestations d'intérêt général organisées par d'autres associations ou collectivités publiques

    20 juin 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300260043 · Source du 27 juin 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W033001065 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230026.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
81955722400014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 août 1993

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 819557224 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W033001065, provider returned W033001065

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Cusset (03095) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
03300
Département
03
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Maison des Sports, 42 AV de lEurope, 03300 Cusset

Coordonnées publiées : 46.13552, 3.44709

Identifiants

RNA
W033001065
SIREN
819557224 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W033001065

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 juil. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
033S
Nom court
SCAC BASKET
Adresse de gestion
MAISON DES SPORTS, AVENUE DE LEUROPE, 03300 CUSSET

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 juil. 1974
Dernière déclaration en préfecture
9 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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