Comite territorial des alpes du sud de basket ball
Gap · 05000
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- Identifiant RNA
- W043001157
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 140 BD Georges Pompidou, 05000 Gap
SIREN
438681421 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 438681421 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W043001157, provider returned W043001157
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : dorganiser et developper le basket ball bi departemental, conformement aux directives de la federation francaise de basket ball et de la ligue de provence, et dans la limite des delegations accordees par celle-ci organiser des competitions de basket ball toutes natures au niveau bi departemental diffuser toute documentation etou reglements, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du basket ball organiser des cours, des confeerences, stages et examens dune maniere generale, sous la tutelle de la federation francaise de basket ball, mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basket ball au niveau bi departemental
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 établissements actifs sur 5
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET DES ALPES DU SUD
Changement de nom
« COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET DES ALPES DU SUD » → « COMITE TERRITORIAL DES ALPES DU SUD DE BASKET BALL »
24 sept. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900400062 · Source du 5 oct. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W043001157 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190040.taz
Modification officielle publiée
10 août 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200050022 · Source du 4 févr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W043001157 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120005.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 5 (dont 2 ouverts)
- SIRET (siège)
- 43868142100030
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 2001
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 438681421 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W043001157, provider returned W043001157
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gap (05061) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 05000
- Département
- 05
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 140 BD Georges Pompidou, 05000 Gap
Coordonnées publiées : 44.55568, 6.07792
Identifiants
- RNA
- W043001157
- SIREN
- 438681421 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W043001157
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 août 2020
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 052P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET DES ALP
- Adresse de gestion
- 108 LE ROUSSILLON, QUARTIER DE LADRET, 05000 GAP
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 janv. 1939
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 août 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 août 2020, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.