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RNA W044001344Sainte-Tulle · 04220Active dans le RNA · état au 7 nov. 2025
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Association des oeuvres sociales du personnel communal de la ville de sainte-tulle

Sainte-Tulle · 04220

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W044001344
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
04220 Sainte-Tulle

SIREN
878823186 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 878823186 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W044001344, provider returned W044001344

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mission de solidarite temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale a legard du chef de tout agent communal qui adhere a lassociation. cette mission peut etre etendue aux agents retraites organisation darbres de noel en faveur des agents communaux adherents

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1975

Publication au JOAFE
16 avr. 1975
Dernière déclaration en préfecture
7 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 7 nov. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
87882318600019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
26 mars 1975

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 878823186 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W044001344, provider returned W044001344

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sainte-Tulle (04197) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
04220
Département
04
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
04220 Sainte-Tulle

Coordonnées publiées : 43.78593, 5.76739

Identifiants

RNA
W044001344
SIREN
878823186 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W044001344

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 nov. 2025
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
044S
Nom court
A.O.S.P.C. DE SAINT TULLE
Adresse de gestion
04220 STE TULLE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 avr. 1975
Dernière déclaration en préfecture
7 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 nov. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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