Association culturelle et sportive du personnel du palais de justice de briancon A. C. S. P. P. J. B.
Briancon · 05100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 janv. 2007.
- Identifiant RNA
- W051000747
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 49 grande rue B.P.12, 05100 Briancon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : Arbre de Noel pour les enfants du personnel Sortie de groupe ski de fond, ski de piste, randonnees en montagne avec un guide, piscine, patin, cheval Sorties culturelles theatre, cinema, concerts
Repères dans le temps
Création déclarée en 1994
- Publication au JOAFE
- 21 déc. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 janv. 2007
Source des dates : RNA · mise à jour 25 sept. 2007.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Briancon (05023) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 05100
- Département
- 05
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Adresse
- 49 grande rue B.P.12, 05100 Briancon
Coordonnées publiées : 44.89902, 6.64321
Identifiants
- RNA
- W051000747
- ID Source
- W051000747
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 sept. 2007
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 051S
- Nom court
- ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE ...
- Adresse de gestion
- Maison du Pape, 64 grande rue, 05100 BRIANCON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 déc. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 janv. 2007
- Dissolution déclarée
- 23 janv. 2007
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 sept. 2007, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.