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RNA W051001199Briancon · 05100Active dans le RNA · état au 3 sept. 2014
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Aime t alpes

Briancon · 05100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W051001199
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
hotel de ville, 05100 Briancon

SIREN
802810333 (identité vérifiée le 19 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 802810333 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

exact RNA: queried W051001199, provider returned W051001199

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : se reserver le droit dobtenir diverses ressources en provenance de la vente produite par ses activites occasionnellement, aleatoirement promouvoir la vie commerciale agricole delevage et de produits fermiers issus des activites lucratives de ses adherents pour la vente de leur production sur les domaines publics communaux et prives reserves a cet effet : marches, foires, concerts accessoirement, promouvoir lart de la musique et du chant au travers de representations daspect commercial et de creations artistiques : peintures, dessins, sculptures, danse, litteratures evenementielles, publiques, privees et associatives europeennes proposees par ses adherents ester en justice tant en demande quen defense dans les actions relatives a lobjet des statuts modificatifs de lassociation du 16 juin 2014

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    se réserver le droit d'obtenir diverses ressources en provenance de la vente produite par ses activités occasionnellement, aléatoirement ; promouvoir la vie commerciale agricole d'élevage et de produits fermiers issus des activités lucratives de ses adhérents pour la vente de leur production sur les domaines publics communaux et privés réservés à cet effet : marchés, foires, concerts ; accessoirement, promouvoir l'art de la musique et du chant au travers de représentations d'aspect commercial et de créations artistiques : peintures, dessins, sculptures, danse, littératures évènementielles, publiques, privées et associatives européennes proposées par ses adhérents ; ester en justice tant en demande qu'en défense dans les actions relatives à l'objet des statuts modificatifs de l'association du 16 juin 2014.

    18 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400350031 · Source du 30 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W051001199 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140035.taz

  2. Modification de l’objet déclaré

    accompagner la concertation administrative dans le respect des droits et des devoirs civiques des intérêts des contribuables des villages, des villes d'arts et d'histoire et des villes ayant des sites classés inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO de l'arc alpin et de la région PACA ; répondre sur ces territoires à tout disfonctionnement des principes de mesure de précaution ; recourir par la publicité à des pré-enseignes temporaires pour la diffusion d'informations qui exprime ses idées qu'elle qu'en soit la nature (code de l'environnement art. L581-2) ; concernant les avis des bâtiments de France l'association veillera à limiter l'aliénation prématurée du patrimoine privé ; veiller au respect de l'adaptation des structures d'accueil du tourisme avec celles des résidents sédentaires aux abords et dans les sites classés (zone piétonne, parking, circulation piétonne et automobiles extra et intra muros).

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    23 avr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100170069 · Source du 23 avr. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W051001199 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110017.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80281033300012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
4 avr. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 802810333 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 19 sept. 2026

    exact RNA: queried W051001199, provider returned W051001199

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Briancon (05023) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
05100
Département
05
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse
hotel de ville, 05100 Briancon

Coordonnées publiées : 44.88371, 6.62948

Identifiants

RNA
W051001199
SIREN
802810333 (identité vérifiée le 19 sept. 2026)
ID Source
W051001199

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 sept. 2014
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
051S
Adresse de gestion
LA BERGERIE DE LA FERME, RN 94 LA VACHETTE, 05100 VAL DES PRES

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 mars 1994
Dernière déclaration en préfecture
18 août 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 sept. 2014, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 19 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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